Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MERE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT domicilié(e) Z.A. Les Pièces de la Bossardière, 44430 LE LANDREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 534 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEF LEDOULT SA Monsieur Nicolas LAMIOT - France.
La marque MERE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEF LEDOULT SA - Z.A. Les Pièces de la Bossardière, 44430 LE LANDREAU - France - SIREN 408534147
CHEF LEDOULT SA Monsieur Nicolas LAMIOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 5 juin 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°301465 - Publication au BOPI 2000-06-05
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291805 - Publication au BOPI 1999-12-13
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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